Erfahren Sie, wie sich die Erbschaftssteuer berechnet, welche Freibeträge gelten und welche Besonderheiten bei Immobilien-Übertragungen existieren.
Grundlagen der Erbschaftssteuer
En Allemagne, toute personne qui hérite de biens tels que des biens immobiliers, de l'argent ou d'autres possessions, doit généralement payer des droits de succession. Cet impôt est dû pour que l'État participe à la transmission du patrimoine. Le montant de l'impôt sur les successions dépend de plusieurs facteurs, notamment du lien de parenté avec le défunt et de la valeur des biens hérités. Les dispositions légales exactes sont décrites dans le Loi relative à l'impôt sur les successions et les donations (ErbStG) qui régit le calcul et les abattements.
Comment l'impôt sur les successions est-il calculé ?
Les droits de succession sont répartis en trois catégories fiscales différentes, en fonction du lien de parenté avec le défunt. Plus le lien de parenté est étroit, plus l'abattement est élevé et plus la charge fiscale est faible. Il existe trois classes d'imposition :
- Classe d'imposition I : Le conjoint, le partenaire enregistré, les enfants, les petits-enfants (si les parents du défunt sont déjà décédés) et les parents d'enfants mineurs. Ce groupe bénéficie des abattements les plus élevés et des taux d'imposition les plus faibles.
- Classe d'imposition II : Les petits-enfants, beaux-enfants, frères et sœurs, neveux et nièces. Ils bénéficient d'abattements plus faibles et de taux d'imposition plus élevés que la classe d'impôt I.
- Classe d'imposition III : Toutes les autres personnes, comme les amis, les parents éloignés ou les personnes non apparentées, qui doivent également payer des impôts sur les biens hérités. Ce groupe bénéficie des abattements les plus faibles et des taux d'imposition les plus élevés.
Montants exonérés et abattements fiscaux
Le montant des droits de succession est influencé par les abattements, qui varient en fonction de la classe d'imposition. Voici quelques exemples d'abattements :
- Conjoint : Jusqu'à 500 000 euros exonérés d'impôt.
- Les enfants : Jusqu'à 400 000 euros exonérés d'impôt.
- petit-fils : Jusqu'à 200 000 euros exonérés d'impôt.
- Amis et parents éloignés : Seulement jusqu'à 20.000 euros exonérés d'impôts.
Dès que la valeur des biens hérités dépasse l'abattement correspondant, l'impôt est prélevé sur le montant excédentaire. Le taux d'imposition augmente alors en fonction de la valeur de l'héritage et de la classe d'imposition.
Quel est le taux d'imposition ?
Le taux d'imposition varie en fonction de la valeur des biens hérités et de la classe d'imposition. Dans la classe d'imposition I, le taux d'imposition commence à 7 % et peut atteindre 30 %, en fonction de la valeur de l'héritage. Dans les classes d'imposition II et III, les taux d'imposition sont nettement plus élevés, avec un début à 15 % et un taux maximal de 50 % pour les héritages particulièrement élevés.
Règles spécifiques pour les biens immobiliers
Il existe des règles fiscales particulières en cas d'héritage de biens immobiliers. La valeur marchande du bien immobilier au moment de la succession est utilisée pour calculer les droits de succession. Toutefois, dans certains cas, des avantages fiscaux tels que la „réduction d'impôt“ pour les biens immobiliers à usage propre peuvent être appliqués afin de réduire la charge fiscale.
Conclusion : L'impôt sur les successions peut représenter une charge considérable, surtout lorsque les actifs sont importants. Une planification et un conseil précoces, notamment en ce qui concerne les abattements et les taux d'imposition, peuvent aider à minimiser la charge fiscale. Il est conseillé de consulter un conseiller fiscal ou un avocat suffisamment tôt afin de gérer au mieux les conséquences fiscales de la succession et, le cas échéant, d'optimiser la transmission du patrimoine par des donations ou d'autres mesures.
Freibeträge nach Verwandtschaftsgrad
Die Höhe der steuerlichen Freibeträge richtet sich nach dem Verwandtschaftsverhältnis zum Verstorbenen. Je enger die Beziehung, desto höher ist der Freibetrag. Das bedeutet:
- Conjoint : Bis zu 500.000 Euro können steuerfrei geerbt werden.
- Kinder und Stiefkinder: Von jedem Elternteil bis zu 400.000 Euro steuerfrei.
- Enkelkinder: Bis zu 200.000 Euro steuerfrei, wenn die Eltern bereits verstorben sind.
- Andere Verwandte oder Lebensgefährten: Der Freibetrag beträgt lediglich 20.000 Euro.
Beispiel: Steuerlast bei Immobilienerbe
Ein Beispiel zeigt, wie die Erbschaftssteuer für Immobilien berechnet wird:
- Ein Kind erbt ein Haus mit einem Verkehrswert von 550.000 Euro.
- Freibetrag für Kinder: 400.000 Euro.
- Zu versteuernder Betrag: 150.000 Euro.
- Steuersatz (Steuerklasse 1): 11 %.
- Fällige Steuer: 16.500 Euro.
Falls die Steuerlast nicht sofort beglichen werden kann, besteht häufig die Möglichkeit, eine Ratenzahlung mit dem Finanzamt zu vereinbaren.
Meldepflicht und Fristen
Erben sind verpflichtet, das geerbte Vermögen innerhalb von drei Monaten nach dem Tod des Erblassers beim Finanzamt zu melden. Die Finanzbehörden werden oft durch andere Stellen informiert, darunter:
- Standesämter: Sie melden Todesfälle automatisch an das Finanzamt.
- Notare: Beurkundungen von Testamenten oder Erbverträgen werden weitergeleitet.
- Banken und Versicherungen: Diese informieren die Finanzbehörden bei Konten oder Verträgen von Verstorbenen.
Besonderheiten bei Immobilien
Beim Vererben von Immobilien gelten spezielle Regelungen:
- Ehepartner oder eingetragene Lebenspartner: Keine Erbschaftssteuer, wenn sie die Immobilie selbst nutzen und über zehn Jahre nicht verkaufen oder vermieten.
- Les enfants : Steuerbefreiung für Wohnflächen bis zu 200 Quadratmetern.
- Andere Erben: Keine steuerlichen Vorteile bei Immobilien.
Conclusion
Die Erbschaftssteuer ist ein komplexes Thema, insbesondere bei Immobilien. Entscheidend sind Freibeträge, Steuerklassen und spezielle Regelungen. Eine professionelle Beratung hilft, die Steuerlast zu minimieren und Fehler zu vermeiden.
Sie möchten wissen, was Ihre geerbte Immobilie wert ist? Kontaktieren Sie uns – wir helfen Ihnen weiter.
